GAEC DU BOURG - Permis de construire et DP

Active
378082606 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 09/04/1990

Présentation détaillée de GAEC DU BOURG

GAEC DU BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Garac.

Profil et organisation

GAEC DU BOURG est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 31480 à GARAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BOURG
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
09/04/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BOURG

Activité d’urbanisme de GAEC DU BOURG

GAEC DU BOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 23/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2014 - 23/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BOURG

2 autorisations sur la période 18/07/2014 - 23/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Garac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boussas, Garac (31480) PC Locaux 0B722, 0B725 23 272 m² 1 840 m² 2024/08/23
Adresse Non Renseignée, Garac (31480) PC Locaux B600 2 382 m² 40 m² 2014/07/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BOURG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU BOURG

Sources des informations sur GAEC DU BOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BOURG ?
GAEC DU BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BOURG ?
Le profil de GAEC DU BOURG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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