GAEC DROMARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DROMARD
GAEC DROMARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouvans.
Profil et organisation
GAEC DROMARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25530 à OUVANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DROMARD
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1972
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DROMARD
Activité d’urbanisme de GAEC DROMARD
GAEC DROMARD compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 09/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DROMARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DROMARD
2 autorisations sur la période 25/04/2014 - 09/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ouvans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DROMARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Murots Et Plance Sec, Ouvans (25530) | PC Locaux | ZB60 | 119 550 m² | 285 m² | 2021/02/09 |
| 12 Rte De Vellevans, Ouvans (25530) | PC Locaux | ZB98, ZB61 | 16 338 m² | 292 m² | 2014/04/25 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DROMARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DROMARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DROMARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.