GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY - Permis de construire et DP

Active
422009977 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1999

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY

GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Longechaux.

Profil et organisation

GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25690 à Longechaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/1999
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY

Activité d’urbanisme de GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY

GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2020 - 15/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/01/2020 - 15/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY

1 autorisation sur la période 15/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Longechaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Loray La Fayotte, Longechaux (25690) PC Locaux C369 14 630 m² 250 m² 2020/01/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY

Sources des informations sur GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY ?
GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY ?
Le profil de GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DETOUILLON RAPHAEL, FREDERIQUE ET JIMMY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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