GAEC DES TROIS TILLEULS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Haute-Saône (70)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES TROIS TILLEULS
GAEC DES TROIS TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tincey-et-Pontrebeau.
Profil et organisation
GAEC DES TROIS TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 70120 TINCEY-ET-PONTREBEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES TROIS TILLEULS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2006
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS TILLEULS
Activité d’urbanisme de GAEC DES TROIS TILLEULS
GAEC DES TROIS TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2017 - 13/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TROIS TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS TILLEULS
2 autorisations sur la période 29/04/2017 - 13/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Tincey-et-Pontrebeau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TROIS TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pierres Blanches ""Pres De La Fontaine"", Tincey-et-Pontrebeau (70120) | DP Locaux | ZB40 | 281 602 m² | 13 m² | 2025/08/13 |
| Pres De La Fontaine, Tincey-et-Pontrebeau (70120) | DP Locaux | ZB40 | 281 602 m² | 21 m² | 2017/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TROIS TILLEULS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES TROIS TILLEULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES TROIS TILLEULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.