GAEC DES TROIS FRENES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES TROIS FRENES
GAEC DES TROIS FRENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bretonvillers.
Profil et organisation
GAEC DES TROIS FRENES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25380 BRETONVILLERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES TROIS FRENES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 01/05/1990
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS FRENES
Activité d’urbanisme de GAEC DES TROIS FRENES
GAEC DES TROIS FRENES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2019 - 23/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TROIS FRENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS FRENES
2 autorisations sur la période 23/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bretonvillers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TROIS FRENES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bretonvillers (25380) | PC Locaux | — | — | 64 m² | 2019/04/23 |
| Adresse Non Renseignée, Bretonvillers (25380) | PC Locaux | ZB37 | 15 008 m² | 744 m² | 2019/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TROIS FRENES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES TROIS FRENES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES TROIS FRENES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.