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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bretonvillers

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bretonvillers (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 30 autorisations : 30 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

30
Total autorisations
30
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Bretonvillers

Retrouvez l'ensemble des 30 permis de construire délivrés à Bretonvillers. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
22 Rue Du Saucet Lotissement Champ Du Frene Lot N 4, Bretonvillers (25380) PC Logement ZD54 Particuliers 782 m² 88 m² 2025/05/11
Imp Bellevue Au Saucet, Bretonvillers (25380) PC Logement ZE97 Particuliers 941 m² 116 m² 2024/05/24
La Combe, Bretonvillers (25380) PC Locaux ZC61, ZC63 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS Agricole 9 234 m² 1 521 m² 2024/05/09
18 Rue De Gigot, Bretonvillers (25380) PC Locaux ZD66, D12 GAEC DE LA POUGE Agricole 27 095 m² 908 m² 2024/05/07
7 Rue Du Saucet, Bretonvillers (25380) PC Logement ZD24 Particuliers 26 466 m² 125 m² 2024/05/06
Rue Sous La Racine, Bretonvillers (25380) PC Logement ZE92 Particuliers 894 m² 111 m² 2023/09/12
7 Rue Du Saucet, Bretonvillers (25380) PC Logement B451, B438 Particuliers 1 348 m² 109 m² 2023/06/14
Rue Du Saucet, Bretonvillers (25380) PC Logement ZD52, ZD59 Particuliers 809 m² 85 m² 2022/09/02
Rue Du Saucet, Bretonvillers (25380) PC Logement ZD53, ZD60 Particuliers 791 m² 85 m² 2022/09/02
Ld Le Saucet Iii, Bretonvillers (25380) PC Logement ZE88 Particuliers 878 m² 134 m² 2021/05/23
Rue Du Lavoir, Bretonvillers (25380) PC Logement AB217, AB122 Particuliers 1 756 m² 149 m² 2020/06/19
2 Rue De Pierrefontaine-Les-Vara, Bretonvillers (25380) PC Logement AB29, AB28 COMMUNE DE BRETONVILLERS Communes, EPIC, syndicats de communes 1 913 m² 102 m² 2020/02/25
Sous La Racine, Bretonvillers (25380) PC Logement ZE87 Particuliers 149 m² 2020/01/10
Champ Du Frene, Bretonvillers (25380) PC Logement ZD58, ZD50 Particuliers 1 200 m² 147 m² 2019/08/23
Champs Du Frene, Bretonvillers (25380) PC Logement ZD38P Particuliers 1 100 m² 100 m² 2019/08/17
2 Rue Des Frenes, Bretonvillers (25380) PC Mixte AB46 Particuliers 537 m² 513 m² 2019/05/10
Rue Des Frenes, Bretonvillers (25380) PC Locaux GAEC DES TROIS FRENES Agricole 1 000 m² 760 m² 2019/04/23
Adresse non renseignée, Bretonvillers (25380) PC Locaux ZB37 GAEC DES TROIS FRENES Agricole 15 008 m² 744 m² 2019/04/23
La Joux, Bretonvillers (25380) DP Locaux ZK22 1 271 m² 2018/11/14
2 Rue De La Chapelle, Bretonvillers (25380) PC Logement ZH38 Particuliers 964 m² 2018/03/26
Lot Le Saucet Iii Lot N 1, Bretonvillers (25380) PC Logement ZE85 Particuliers 905 m² 110 m² 2018/02/19
Derriere Les Clos, Bretonvillers (25380) PC Locaux ZD12 8 527 m² 821 m² 2017/03/24
3 Rue De La Chapelle Le Saucet, Bretonvillers (25380) PC Logement D113, D112 Particuliers 931 m² 2016/12/21
La Joux, Bretonvillers (25380) PC Locaux ZK22 9 388 m² 1 253 m² 2016/08/10
Courvanne, Bretonvillers (25380) PC Locaux ZC33 7 677 m² 397 m² 2016/06/01
22 Rue Sous La Velle, Bretonvillers (25380) DP Locaux ZC4 COMMUNE DE BRETONVILLERS Commune/EPCI 18 733 m² 13 m² 2015/09/25
Voie Rurale Die Du Rochera, Bretonvillers (25380) PC Logement AB274 Particuliers 168 m² 2015/01/14
Impasse Bellevue Lotissement Le Saucet Lot 2, Bretonvillers (25380) PC Logement ZE86 Particuliers 144 m² 2014/10/31
La Combe, Bretonvillers (25380) PC Locaux ZC3P, ZC1P EARL DES MARRONNIERS-AMANN Société 10 000 m² 1 146 m² 2013/08/19
Rue Des Tilleuls, Bretonvillers (25380) PC Locaux ZK19 EARL DE LA JOUX Société 45 712 m² 200 m² 2013/01/02

Permis d'aménager à Bretonvillers

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bretonvillers. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Bretonvillers

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bretonvillers. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Bretonvillers (25380)

Commune rurale, Bretonvillers (25380) s'étend sur 14,0 km² et regroupe 289 habitants, pour une densité de 21,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 445 à 922 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Sancey-Belleherbe. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Pierrefontaine-les-Varans (25510) (127 autorisations) et Plaimbois-du-Miroir (25210) (30 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bretonvillers offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bretonvillers

🏗️ La commune de Bretonvillers totalise 30 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 30 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS, COMMUNE DE BRETONVILLERS et GAEC DES TROIS FRENES.

L'année la plus active est 2019 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -75,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -75,0 % 1 0 0 88 m² 1
2024 4 +100,0 % 4 0 0 2 670 m² 2
2023 2 0 % 2 0 0 220 m² 2
2022 2 +100,0 % 2 0 0 170 m² 2
2021 1 -66,7 % 1 0 0 134 m² 1
2020 3 -40,0 % 3 0 0 400 m² 3
2019 5 +66,7 % 5 0 0 2 264 m² 3
2018 3 +200,0 % 3 0 0 2 345 m² 3
2017 1 -66,7 % 1 0 0 821 m² -
2016 3 - 3 0 0 2 581 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Bretonvillers

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bretonvillers.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bretonvillers. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bretonvillers

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bretonvillers (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Bretonvillers ?
Au total, 30 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bretonvillers (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 30 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Bretonvillers ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Bretonvillers est en baisse de -75,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Bretonvillers ?
La commune de Bretonvillers est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays de Sancey-Belleherbe.
4 Qui dépose le plus de permis à Bretonvillers ?
Le principal demandeur à Bretonvillers est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Bretonvillers par rapport à sa population ?
Bretonvillers compte 289 habitants pour 30 autorisations d'urbanisme, soit environ 103.8 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
6 Quel est le nombre de permis de construire à Bretonvillers ?
30 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Bretonvillers. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
7 Quelle est la source des données de permis à Bretonvillers ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Bretonvillers.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.