GAEC DES SAPINS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES SAPINS
GAEC DES SAPINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évillers.
Profil et organisation
GAEC DES SAPINS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25520 EVILLERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES SAPINS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES SAPINS
Activité d’urbanisme de GAEC DES SAPINS
GAEC DES SAPINS compte 3 autorisations recensées sur la période 02/11/2015 - 13/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES SAPINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES SAPINS
3 autorisations sur la période 02/11/2015 - 13/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Évillers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES SAPINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Derriere Chez Les Vouillards, Évillers (25520) | PC Locaux | ZL64, ZL58 | 12 084 m² | 953 m² | 2018/04/13 |
| Grande Rue, Évillers (25520) | PC Locaux | ZL58 | 8 855 m² | 164 m² | 2016/08/18 |
| 67 Grande Rue, Évillers (25520) | PC Locaux | ZL58 | 8 855 m² | 139 m² | 2015/11/02 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES SAPINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES SAPINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES SAPINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.