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GAEC DES RIVARELS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
338765704 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/08/1986

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de GAEC DES RIVARELS

GAEC DES RIVARELS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Simiane-la-Rotonde.

Profil et organisation

GAEC DES RIVARELS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04150 à Banon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES RIVARELS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
20/08/1986

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DES RIVARELS

Activité d’urbanisme de GAEC DES RIVARELS

GAEC DES RIVARELS compte 9 autorisations recensées sur la période 04/03/2013 - 20/02/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES RIVARELS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

04/03/2013 - 20/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES RIVARELS

8 autorisations sur la période 04/03/2013 - 20/02/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Saumane. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES RIVARELS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2015

4 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Pastelier, Saumane (04150) PC Locaux A65 20 920 m² 83 m² 2015/12/17
Sous La Fouen, Simiane-la-Rotonde (04150) PC Logement A182, A181 26 151 m² 215 m² 2015/10/04
Les Rivarels, Banon (04150) PC Locaux E1019, E1017 81 720 m² 67 m² 2015/09/21
Le Village Carniol, Simiane-la-Rotonde (04150) PC Logement A145 4 758 m² 56 m² 2015/05/05

1 à 4 sur 4 autorisations

Permis d'aménager de GAEC DES RIVARELS

1 autorisation sur la période 09/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Simiane-la-Rotonde. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES RIVARELS

4 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Simiane-la-Rotonde

4 autorisations

Saumane

3 autorisations

Banon

1 autorisation

Saint-Christol

1 autorisation

Demandeurs comparables à GAEC DES RIVARELS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA DU DOMAINE ST GEORGES
SIREN 342621356
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
SCEA LE CANET
SIREN 403655053
Même département de siège
3 autorisations 2 PC 1 PA
EARL TRUFFOLIE
SIREN 538253667
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
EARL CORDOEIL
SIREN 328751870
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
EARL LE PEYRON
SIREN 334992732
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
DU COLOMBIER
SIREN 434858809
Même département de siège
2 autorisations 2 PC

Sources des informations sur GAEC DES RIVARELS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES RIVARELS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES RIVARELS ?
GAEC DES RIVARELS est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES RIVARELS ?
Le profil de GAEC DES RIVARELS recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES RIVARELS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES RIVARELS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES RIVARELS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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