2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SCEA LE CANET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brunet.
SCEA LE CANET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 04210 à Valensole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LE CANET compte 3 autorisations recensées sur la période 03/07/2014 - 02/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE CANET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/07/2014 - 18/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Brunet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE CANET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Coteau De La Julienne, Brunet (04210) | PC Locaux | A20 | 17 755 m² | 666 m² | 2021/03/18 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grandes Marges, Valensole (04210) | PC Locaux | 0F1812, 0F1814 | 28 633 m² | 187 m² | 2014/07/03 |
1 autorisation sur la période 02/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Brunet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Canet, Brunet (04210) | PA | 0C137 | 179 847 m² | 2023/12/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
