SCEA LE CANET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCEA LE CANET
SCEA LE CANET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brunet.
Profil et organisation
SCEA LE CANET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 04210 à VALENSOLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LE CANET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1995
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA LE CANET
Activité d’urbanisme de SCEA LE CANET
SCEA LE CANET compte 3 autorisations recensées sur la période 03/07/2014 - 02/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE CANET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA LE CANET
2 autorisations sur la période 03/07/2014 - 18/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Brunet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE CANET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Coteau De La Julienne, Brunet (04210) | PC Locaux | A20 | 17 755 m² | 666 m² | 2021/03/18 |
| Grandes Marges, Valensole (04210) | PC Locaux | 0F1812, 0F1814 | 28 633 m² | 187 m² | 2014/07/03 |
Permis d'aménager de SCEA LE CANET
1 autorisation sur la période 02/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Brunet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Canet, Brunet (04210) | PA | 0C137 | 179 847 m² | 2023/12/02 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA LE CANET
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LE CANET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA LE CANET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.