GAEC DES RIVARELS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GAEC DES RIVARELS
GAEC DES RIVARELS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Simiane-la-Rotonde.
Profil et organisation
GAEC DES RIVARELS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04150 à BANON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES RIVARELS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/08/1986
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DES RIVARELS
Activité d’urbanisme de GAEC DES RIVARELS
GAEC DES RIVARELS compte 9 autorisations recensées sur la période 04/03/2013 - 20/02/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES RIVARELS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES RIVARELS
8 autorisations sur la période 04/03/2013 - 20/02/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Saumane. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES RIVARELS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Saumane (04150) | PC Logement | 0A331, 0A332 | 260 m² | 169 m² | 2022/02/20 |
| Les Granges, Simiane-la-Rotonde (04150) | PC Logement | C754 | 1 128 m² | 130 m² | 2020/03/19 |
| Le Pastelier, Saumane (04150) | PC Logement | 0A67 | 3 200 m² | 139 m² | 2018/03/25 |
| Le Pastelier, Saumane (04150) | PC Locaux | A65 | 20 920 m² | 83 m² | 2015/12/17 |
| Sous La Fouen, Simiane-la-Rotonde (04150) | PC Logement | A182, A181 | 26 151 m² | 215 m² | 2015/10/04 |
| Les Rivarels, Banon (04150) | PC Locaux | E1019, E1017 | 81 720 m² | 67 m² | 2015/09/21 |
| Le Village Carniol, Simiane-la-Rotonde (04150) | PC Logement | A145 | 4 758 m² | 56 m² | 2015/05/05 |
| Le Village, Saint-Christol (84390) | PC Logement | R547, O529 | 437 m² | 120 m² | 2013/03/04 |
Permis d'aménager de GAEC DES RIVARELS
1 autorisation sur la période 09/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Simiane-la-Rotonde. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Granges Les Granges, Simiane-la-Rotonde (04150) | PA | 0C701, 0C682 | 1 757 m² | 2019/12/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES RIVARELS
4 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Simiane-la-Rotonde
4 autorisations
Saumane
3 autorisations
Banon
1 autorisation
Saint-Christol
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES RIVARELS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES RIVARELS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.