2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
EARL LE PEYRON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val Buëch-Méouge.
EARL LE PEYRON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 05110 à Claret.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LE PEYRON compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2015 - 19/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE PEYRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/02/2015 - 19/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Val Buëch-Méouge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE PEYRON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| St Aubert, Val Buëch-Méouge (05300) | PC Locaux | A98 | — | 257 m² | 2015/02/19 |
| St Aubert, Val Buëch-Méouge (05300) | PC Locaux | A98 | — | 800 m² | 2015/02/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
