GAEC DES POTHEYS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES POTHEYS
GAEC DES POTHEYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbecey.
Profil et organisation
GAEC DES POTHEYS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70120 à ARBECEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES POTHEYS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES POTHEYS
Activité d’urbanisme de GAEC DES POTHEYS
GAEC DES POTHEYS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2022 - 13/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES POTHEYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES POTHEYS
2 autorisations sur la période 27/04/2022 - 13/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arbecey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES POTHEYS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De L Etang, Arbecey (70120) | DP Logement | ZH132 | 16 321 m² | 20 m² | 2025/09/13 |
| Rue De L Etang, Arbecey (70120) | PC Locaux | ZE99 | — | 560 m² | 2022/04/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES POTHEYS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES POTHEYS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES POTHEYS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.