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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Arbecey

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arbecey (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 18 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 8 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

18
Total autorisations
10
Permis de construire
0
Permis d'aménager
8
Permis de démolir

Permis de construire à Arbecey

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Arbecey. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbecey
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue De L Etang, Arbecey (70120) DP Logement ZH132 GAEC DES POTHEYS Agricole 16 321 m² 20 m² 2025/09/13
Rue De L Etang, Arbecey (70120) PC Locaux ZE99 GAEC DES POTHEYS Agricole 1 860 m² 2022/04/27
4 Rue Le Faubourg, Arbecey (70120) PC Logement D59, D58 1 070 m² 147 m² 2021/08/16
Sur Courbot, Arbecey (70120) PC Locaux ZH75 17 960 m² 120 m² 2021/03/08
25 Rue Du Mont, Arbecey (70120) DP Logement D360 1 064 m² 12 m² 2020/10/28
Chem De Semmadon, Arbecey (70120) PC Locaux D359, D360 2 453 m² 151 m² 2018/06/07
Rue Du Moulin Le Village Sud, Arbecey (70120) PC Logement ZH6 5 910 m² 157 m² 2015/04/19
La Vignotte, Arbecey (70120) PC Locaux ZL49, ZL27 93 556 m² 406 m² 2014/10/09
Chem De Port Sous La Tessonniere, Arbecey (70120) PC Locaux ZE59 328 m² 2014/06/17
18 Rue De L Etang, Arbecey (70120) PC Logement D230, D229 762 m² 152 m² 2013/12/30

Permis d'aménager à Arbecey

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Arbecey. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Arbecey

Retrouvez l'ensemble des 8 permis de démolir enregistrés à Arbecey. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Arbecey
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na La Vignotte, Arbecey (70120) PD ZL49, ZL27 na na 2021/05/22
13 Grande Rue Na, Arbecey (70120) PD D274, NANA na na 2020/12/09
Na Rue Du Mont A Na, Arbecey (70120) PD A340, NANA COMMUNE DE COMBEAUFONTAINE Commune/EPCI 2020/05/25
37 Grande Rue Na, Arbecey (70120) PD D256, NANA na na 2020/01/27
7B Rue Des Charmes Na, Arbecey (70120) PD OD623, NANA na na 2018/08/22
23 Rue Du Mont Na, Arbecey (70120) PD D355, NANA na na 2015/08/24
42 Grande Rue Na, Arbecey (70120) PD D494, NANA na na 2015/03/02
2 Pl De La Mairie Na, Arbecey (70120) PD D2440, NANA na na 2015/02/13

À propos de Arbecey (70120)

Commune rurale, Arbecey (70120) rassemble 241 habitants pour une superficie de 17,0 km² (15,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 232 à 361 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 9 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Hauts du Val de Saône. Dans le voisinage, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (70360) (92 autorisations) et Combeaufontaine (70120) (59 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Arbecey, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arbecey

📋 La base Sitadel recense 18 autorisations d'urbanisme pour Arbecey. Ce total se répartit entre 10 permis de construire et 8 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent GAEC DES POTHEYS et COMMUNE DE COMBEAUFONTAINE.

L'année la plus active est 2020 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arbecey
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 20 m² 1
2022 1 -66,7 % 1 0 0 1 860 m² -
2021 3 -25,0 % 2 0 1 267 m² 1
2020 4 +100,0 % 1 0 3 12 m² 1
2018 2 -50,0 % 1 0 1 151 m² -
2015 4 +100,0 % 1 0 3 157 m² 1
2014 2 +100,0 % 2 0 0 734 m² -
2013 1 - 1 0 0 152 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Arbecey

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arbecey.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arbecey. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arbecey

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arbecey (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arbecey ?
La commune de Arbecey (Haute-Saône) totalise 18 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 10 PC/DP, 0 PA et 8 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Arbecey ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Arbecey représentent 3 353 m² de surface de plancher autorisée et 5 logements autorisés.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Arbecey ?
L'année 2020 a été la plus active à Arbecey avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arbecey ?
La commune de Arbecey compte 10 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
5 Quelles communes voisines de Arbecey sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (92 autorisations), Combeaufontaine (59 autorisations) et Aboncourt-Gesincourt (25 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Où se situe Arbecey et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Arbecey est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Hauts du Val de Saône.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Arbecey ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Arbecey incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.