GAEC DES PETITES MONTAGNES - Autorisations d'urbanisme
Active
502250400
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Code 6533
|
Créée le 01/01/2008
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC DES PETITES MONTAGNES
- SIREN
- 502 250 400
- SIRET siège
- 502 250 400 00012
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.50Z
- Date de création
- 01/01/2008
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 27/03/2014
- Dernière autorisation
- 09/06/2023
Siège social
- Adresse
- LES SAUCES
- Commune
- 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS
- Département
- Doubs
Permis de construire de GAEC DES PETITES MONTAGNES
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit 'Les Sauces', Pierrefontaine-les-Varans (25510) | PC Locaux | ZS69 | 6 505 m² | 2 002 m² | 2023/06/09 |
| Les Sauches, Pierrefontaine-les-Varans (25510) | PC Locaux | ZS35 | — | 1 765 m² | 2014/03/27 |
Permis d'aménager de GAEC DES PETITES MONTAGNES
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC DES PETITES MONTAGNES
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.