GAEC DES PETITES MONTAGNES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES PETITES MONTAGNES
GAEC DES PETITES MONTAGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrefontaine-les-Varans.
Profil et organisation
GAEC DES PETITES MONTAGNES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES PETITES MONTAGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2008
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES PETITES MONTAGNES
Activité d’urbanisme de GAEC DES PETITES MONTAGNES
GAEC DES PETITES MONTAGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2014 - 09/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PETITES MONTAGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES PETITES MONTAGNES
2 autorisations sur la période 27/03/2014 - 09/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pierrefontaine-les-Varans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PETITES MONTAGNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit 'Les Sauces', Pierrefontaine-les-Varans (25510) | PC Locaux | ZS69 | 6 505 m² | 107 m² | 2023/06/09 |
| Les Sauches, Pierrefontaine-les-Varans (25510) | PC Locaux | ZS35 | — | 365 m² | 2014/03/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PETITES MONTAGNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES PETITES MONTAGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES PETITES MONTAGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.