2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
GAEC DES COMBARDS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Larnod.
GAEC DES COMBARDS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25720 à Larnod.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES COMBARDS compte 4 autorisations recensées sur la période 13/03/2020 - 06/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES COMBARDS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/03/2020 - 06/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Larnod. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES COMBARDS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Combars Au Pre Vilquey, Larnod (25720) | PC Locaux | AB153, AB159 | 3 893 m² | 216 m² | 2021/10/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Larnod. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Combards, Larnod (25720) | PD | AB155, AB158 | 7 113 m² | 2021/12/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
