GAEC DES COMBARDS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
750590218 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2012

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GAEC DES COMBARDS

GAEC DES COMBARDS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Larnod.

Profil et organisation

GAEC DES COMBARDS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25720 à LARNOD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES COMBARDS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DES COMBARDS

Activité d’urbanisme de GAEC DES COMBARDS

GAEC DES COMBARDS compte 4 autorisations recensées sur la période 13/03/2020 - 06/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES COMBARDS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

13/03/2020 - 06/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES COMBARDS

3 autorisations sur la période 13/03/2020 - 06/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Larnod. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES COMBARDS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Pre Vilquey, Larnod (25720) PC Locaux AB153, AB155 15 339 m² 1 445 m² 2022/10/06
Chemin Des Combars Au Pre Vilquey, Larnod (25720) PC Locaux AB153, AB159 3 893 m² 216 m² 2021/10/18
Au Pre Vilquey, Larnod (25720) PC Locaux AB155, AB160 18 024 m² 2 130 m² 2020/03/13

Permis de démolir de GAEC DES COMBARDS

1 autorisation sur la période 07/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Larnod. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Des Combards, Larnod (25720) PD AB155, AB158 7 113 m² 2021/12/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES COMBARDS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES COMBARDS

Sources des informations sur GAEC DES COMBARDS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES COMBARDS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES COMBARDS ?
GAEC DES COMBARDS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES COMBARDS ?
Le profil de GAEC DES COMBARDS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES COMBARDS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES COMBARDS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES COMBARDS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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