GAEC DES CHAUDIERES - Permis de construire et DP

Active
950050369 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DES CHAUDIERES

GAEC DES CHAUDIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cademène.

Profil et organisation

GAEC DES CHAUDIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25290 à Cademène.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES CHAUDIERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES CHAUDIERES

Activité d’urbanisme de GAEC DES CHAUDIERES

GAEC DES CHAUDIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2016 - 10/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CHAUDIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/03/2016 - 10/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CHAUDIERES

1 autorisation sur la période 10/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Cademène.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CHAUDIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Epaisses, Cademène (25290) PC Locaux ZB59, ZB61 14 030 m² 45 m² 2016/03/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CHAUDIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES CHAUDIERES

Sources des informations sur GAEC DES CHAUDIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CHAUDIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CHAUDIERES ?
GAEC DES CHAUDIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CHAUDIERES ?
Le profil de GAEC DES CHAUDIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CHAUDIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CHAUDIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CHAUDIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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