GAEC DES BRIMBELLES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES BRIMBELLES
GAEC DES BRIMBELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frasne.
Profil et organisation
GAEC DES BRIMBELLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25560 à FRASNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES BRIMBELLES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1989
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES BRIMBELLES
Activité d’urbanisme de GAEC DES BRIMBELLES
GAEC DES BRIMBELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2022 - 28/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BRIMBELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES BRIMBELLES
2 autorisations sur la période 05/07/2022 - 28/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Frasne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BRIMBELLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs Billet, Mignovillard (39250) | DP Locaux | ZI28 | 21 440 m² | 150 m² | 2025/07/28 |
| Chem De Vernon Sur La Cote, Frasne (25560) | PC Locaux | ZK140 | 20 121 m² | 1 260 m² | 2022/07/05 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BRIMBELLES
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES BRIMBELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES BRIMBELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.