GAEC DES BOUTONS D'OR - Permis de construire et DP

Active
477607519 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2004

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DES BOUTONS D'OR

GAEC DES BOUTONS D'OR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plaimbois-Vennes.

Profil et organisation

GAEC DES BOUTONS D'OR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25390 à PLAIMBOIS-VENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES BOUTONS D'OR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/2004

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES BOUTONS D'OR

Activité d’urbanisme de GAEC DES BOUTONS D'OR

GAEC DES BOUTONS D'OR compte 3 autorisations recensées sur la période 14/07/2014 - 09/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BOUTONS D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/07/2014 - 09/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES BOUTONS D'OR

3 autorisations sur la période 14/07/2014 - 09/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Plaimbois-Vennes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BOUTONS D'OR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Chemin Des Pre Bouton, Plaimbois-Vennes (25390) PC Locaux ZH17, ZH16 35 195 m² 1 912 m² 2017/02/09
4 Chem De Prebouton, Plaimbois-Vennes (25390) PC Locaux ZH17 14 702 m² 824 m² 2016/03/07
Pre Madeleine, Plaimbois-Vennes (25390) PC Locaux ZH14 12 198 m² 1 333 m² 2014/07/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BOUTONS D'OR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES BOUTONS D'OR

Sources des informations sur GAEC DES BOUTONS D'OR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES BOUTONS D'OR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES BOUTONS D'OR ?
GAEC DES BOUTONS D'OR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES BOUTONS D'OR ?
Le profil de GAEC DES BOUTONS D'OR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES BOUTONS D'OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES BOUTONS D'OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES BOUTONS D'OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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