GAEC D'ECOT LA COMBE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC D'ECOT LA COMBE
GAEC D'ECOT LA COMBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ecot-la-Combe.
Profil et organisation
GAEC D'ECOT LA COMBE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52700 à ECOT-LA-COMBE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC D'ECOT LA COMBE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1989
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC D'ECOT LA COMBE
Activité d’urbanisme de GAEC D'ECOT LA COMBE
GAEC D'ECOT LA COMBE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2013 - 27/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'ECOT LA COMBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC D'ECOT LA COMBE
2 autorisations sur la période 21/08/2013 - 27/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Ecot-la-Combe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'ECOT LA COMBE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Beauregard, Ecot-la-Combe (52700) | PC Locaux | B53, B166 | 60 938 m² | 843 m² | 2014/08/27 |
| Ferme De Beauregard, Ecot-la-Combe (52700) | PC Locaux | B53, B278 | — | 825 m² | 2013/08/21 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC D'ECOT LA COMBE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC D'ECOT LA COMBE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC D'ECOT LA COMBE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.