GAEC DE SAINT PANCRAS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE SAINT PANCRAS
GAEC DE SAINT PANCRAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mailleroncourt-Saint-Pancras.
Profil et organisation
GAEC DE SAINT PANCRAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70210 à MAILLERONCOURT-SAINT-PANCRAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE SAINT PANCRAS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1996
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE SAINT PANCRAS
Activité d’urbanisme de GAEC DE SAINT PANCRAS
GAEC DE SAINT PANCRAS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2016 - 29/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE SAINT PANCRAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE SAINT PANCRAS
2 autorisations sur la période 13/06/2016 - 29/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mailleroncourt-Saint-Pancras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE SAINT PANCRAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bernieuvau, Mailleroncourt-Saint-Pancras (70210) | PC Locaux | ZI18 | 36 490 m² | 2 173 m² | 2024/01/29 |
| Chem D Exploitation Aux Rompeux, Mailleroncourt-Saint-Pancras (70210) | PC Locaux | ZH43, ZH53 | 50 000 m² | 1 583 m² | 2016/06/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE SAINT PANCRAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE SAINT PANCRAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE SAINT PANCRAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.