GAEC DE LA VUILLAUMIERE - Permis de construire et DP

Active
402238620 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1975

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE LA VUILLAUMIERE

GAEC DE LA VUILLAUMIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Remoray-Boujeons.

Profil et organisation

GAEC DE LA VUILLAUMIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25160 à Remoray-Boujeons.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA VUILLAUMIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1975
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA VUILLAUMIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA VUILLAUMIERE

GAEC DE LA VUILLAUMIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2015 - 03/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA VUILLAUMIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/03/2015 - 03/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA VUILLAUMIERE

1 autorisation sur la période 03/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Remoray-Boujeons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA VUILLAUMIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld La Vuillaumiere, Remoray-Boujeons (25160) PC Locaux ZA108, ZA104 26 764 m² 1 434 m² 2015/03/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA VUILLAUMIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA VUILLAUMIERE

Sources des informations sur GAEC DE LA VUILLAUMIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA VUILLAUMIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA VUILLAUMIERE ?
GAEC DE LA VUILLAUMIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA VUILLAUMIERE ?
Le profil de GAEC DE LA VUILLAUMIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA VUILLAUMIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA VUILLAUMIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA VUILLAUMIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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