GAEC DE LA SURFRIETTE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE LA SURFRIETTE
GAEC DE LA SURFRIETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loray.
Profil et organisation
GAEC DE LA SURFRIETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25390 LORAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA SURFRIETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1995
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA SURFRIETTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA SURFRIETTE
GAEC DE LA SURFRIETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2014 - 14/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA SURFRIETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA SURFRIETTE
2 autorisations sur la période 16/02/2014 - 14/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Loray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA SURFRIETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bas Des Ages, Loray (25390) | PC Locaux | ZI28 | 39 614 m² | 799 m² | 2020/11/14 |
| 5 Grande Rue Rocher Et Rondelet, Loray (25390) | PC Locaux | ZD91, ZD92 | 25 456 m² | 580 m² | 2014/02/16 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA SURFRIETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA SURFRIETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA SURFRIETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.