GAEC DES PIERRES FLEURIES - Permis de construire et DP

Active
792069825 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de GAEC DES PIERRES FLEURIES

GAEC DES PIERRES FLEURIES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cognières.

Profil et organisation

GAEC DES PIERRES FLEURIES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70230 à COGNIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES PIERRES FLEURIES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES PIERRES FLEURIES

Activité d’urbanisme de GAEC DES PIERRES FLEURIES

GAEC DES PIERRES FLEURIES compte 5 autorisations recensées sur la période 26/10/2017 - 06/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PIERRES FLEURIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

26/10/2017 - 06/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES PIERRES FLEURIES

5 autorisations sur la période 26/10/2017 - 06/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cognières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PIERRES FLEURIES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 A Rue Principale, Cognières (70230) PC Locaux ZH19 510 m² 2025/03/06
Rue Principale Grande Voie De Thieffrans, Cognières (70230) PC Locaux ZH32, ZH29 2 762 m² 2021/09/24
3A Rue Principale, Cognières (70230) PC Locaux ZH19 134 597 m² 500 m² 2021/02/23
3A Rue Principale, Cognières (70230) PC Locaux ZH19 384 m² 2020/02/27
3 Rue Principale, Cognières (70230) PC Locaux ZH32 1 815 m² 580 m² 2017/10/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PIERRES FLEURIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES PIERRES FLEURIES

Sources des informations sur GAEC DES PIERRES FLEURIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES PIERRES FLEURIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES PIERRES FLEURIES ?
GAEC DES PIERRES FLEURIES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES PIERRES FLEURIES ?
Le profil de GAEC DES PIERRES FLEURIES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES PIERRES FLEURIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES PIERRES FLEURIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES PIERRES FLEURIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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