2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DE LA FERME BERNARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breuvannes-en-Bassigny.
GAEC DE LA FERME BERNARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52240 à Breuvannes-en-Bassigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA FERME BERNARD compte 3 autorisations recensées sur la période 17/02/2020 - 04/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FERME BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/02/2020 - 04/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Breuvannes-en-Bassigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FERME BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau Des Gouttes Basses, Breuvannes-en-Bassigny (52240) | PC Locaux | 32952, 32964 | 39 041 m² | 1 m² | 2025/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Breuvannes-en-Bassigny (52240) | PC Locaux | OA179, OA181 | 39 011 m² | 1 m² | 2021/05/27 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hammeau Des Gouttes Basses, Breuvannes-en-Bassigny (52240) | PC Locaux | OA179, OA181 | 38 109 m² | 563 m² | 2020/02/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
