GAEC DE LA CHARLETTE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE LA CHARLETTE
GAEC DE LA CHARLETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arsure-Arsurette.
Profil et organisation
GAEC DE LA CHARLETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 39250 ARSURE-ARSURETTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA CHARLETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2000
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA CHARLETTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CHARLETTE
GAEC DE LA CHARLETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/08/2013 - 14/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CHARLETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA CHARLETTE
2 autorisations sur la période 26/08/2013 - 14/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Arsure-Arsurette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CHARLETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Billecul, Arsure-Arsurette (39250) | PC Locaux | ZI102 | 18 684 m² | 1 060 m² | 2017/09/14 |
| Rte De Billecul, Arsure-Arsurette (39250) | PC Locaux | ZI102 | 18 684 m² | 507 m² | 2013/08/26 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CHARLETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA CHARLETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA CHARLETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.