GAEC DE LA CEPEDE - Permis de construire et DP

Active
422911461 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1999

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de GAEC DE LA CEPEDE

GAEC DE LA CEPEDE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rome-de-Tarn.

Profil et organisation

GAEC DE LA CEPEDE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12490 à SAINT-ROME-DE-TARN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CEPEDE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/03/1999
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CEPEDE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CEPEDE

GAEC DE LA CEPEDE compte 6 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 21/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CEPEDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

29/04/2013 - 21/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CEPEDE

6 autorisations sur la période 29/04/2013 - 21/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rome-de-Tarn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CEPEDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Axous, Saint-Rome-de-Tarn (12490) PC Locaux C138, C512 93 336 m² 2 673 m² 2023/12/21
Les Axous, Saint-Rome-de-Tarn (12490) PC Locaux C138, C512 93 336 m² 3 197 m² 2022/02/22
Les Axous, Saint-Rome-de-Tarn (12490) PC Locaux C138 89 760 m² 638 m² 2020/12/15
Les Axous, Saint-Rome-de-Tarn (12490) PC Locaux C499 55 407 m² 293 m² 2017/10/11
Les Axous, Saint-Rome-de-Tarn (12490) PC Locaux C138 89 760 m² 40 m² 2014/03/20
Les Axous, Saint-Rome-de-Tarn (12490) PC Locaux C1 999 m² 40 m² 2013/04/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CEPEDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CEPEDE

Sources des informations sur GAEC DE LA CEPEDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CEPEDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CEPEDE ?
GAEC DE LA CEPEDE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CEPEDE ?
Le profil de GAEC DE LA CEPEDE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CEPEDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CEPEDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CEPEDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides