GAEC DE TERRE BLANC - Permis de construire et DP

Active
392003570 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/07/1993

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de GAEC DE TERRE BLANC

GAEC DE TERRE BLANC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rome-de-Cernon.

Profil et organisation

GAEC DE TERRE BLANC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12490 à SAINT-ROME-DE-CERNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE TERRE BLANC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
15/07/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE TERRE BLANC

Activité d’urbanisme de GAEC DE TERRE BLANC

GAEC DE TERRE BLANC compte 6 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 19/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE TERRE BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

22/04/2013 - 19/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE TERRE BLANC

6 autorisations sur la période 22/04/2013 - 19/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rome-de-Cernon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE TERRE BLANC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vialgues, Saint-Rome-de-Cernon (12490) PC Locaux AK31, AK35 24 930 m² 67 m² 2023/10/19
Vialgues, Saint-Rome-de-Cernon (12490) DP Locaux AK31, AK35 24 930 m² 4 m² 2022/01/07
Vialgues, Saint-Rome-de-Cernon (12490) PC Locaux AK78, AK77 24 930 m² 1 790 m² 2021/06/11
Vialgues, Saint-Rome-de-Cernon (12490) PC Locaux AK31, AK77 8 523 m² 120 m² 2015/02/13
Roquesquatres, Saint-Rome-de-Cernon (12490) PC Locaux AO97 632 225 m² 400 m² 2014/04/30
Vialgues, Saint-Rome-de-Cernon (12490) PC Locaux AK31, AK77 8 523 m² 35 m² 2013/04/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE TERRE BLANC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE TERRE BLANC

Sources des informations sur GAEC DE TERRE BLANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE TERRE BLANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE TERRE BLANC ?
GAEC DE TERRE BLANC est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE TERRE BLANC ?
Le profil de GAEC DE TERRE BLANC recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE TERRE BLANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE TERRE BLANC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE TERRE BLANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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