GAEC DE LA FRANDERIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA FRANDERIE
GAEC DE LA FRANDERIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sévérac d'Aveyron.
Profil et organisation
GAEC DE LA FRANDERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12150 à SEVERAC D'AVEYRON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA FRANDERIE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2001
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DE LA FRANDERIE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA FRANDERIE
GAEC DE LA FRANDERIE compte 5 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 05/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FRANDERIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA FRANDERIE
3 autorisations sur la période 30/04/2013 - 05/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sévérac d'Aveyron. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FRANDERIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lous Sebials, Sévérac d'Aveyron (12150) | PC Locaux | F691, F690 | 17 460 m² | 10 m² | 2024/02/05 |
| Lous Sebials Lavernhe, Sévérac d'Aveyron (12150) | DP Locaux | F682, F683 | 5 510 m² | 20 m² | 2022/10/11 |
| Lous Sebials, Sévérac d'Aveyron (12150) | PC Locaux | F27, F28 | 9 035 m² | 346 m² | 2013/04/30 |
Permis de démolir de GAEC DE LA FRANDERIE
2 autorisations sur la période 14/10/2022 - 16/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sévérac d'Aveyron. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lavernhe, Sévérac d'Aveyron (12150) | PD | F691 | 7 855 m² | 2024/01/16 |
| Lavernhe, Sévérac d'Aveyron (12150) | PD | F682 | 4 378 m² | 2022/10/14 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA FRANDERIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA FRANDERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA FRANDERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.