GAEC MONTEILLET ET FILS - Permis de construire et DP

Active
452133127 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 12/01/2004

Chiffres clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de GAEC MONTEILLET ET FILS

GAEC MONTEILLET ET FILS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ségur.

Profil et organisation

GAEC MONTEILLET ET FILS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 12290 SEGUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MONTEILLET ET FILS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
12/01/2004

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MONTEILLET ET FILS

Activité d’urbanisme de GAEC MONTEILLET ET FILS

GAEC MONTEILLET ET FILS compte 6 autorisations recensées sur la période 03/08/2014 - 23/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MONTEILLET ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

03/08/2014 - 23/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MONTEILLET ET FILS

6 autorisations sur la période 03/08/2014 - 23/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ségur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MONTEILLET ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Montels Cance, Ségur (12290) PC Locaux XK19, XK18 25 009 m² 810 m² 2025/01/23
Montels-Cance, Ségur (12290) PC Locaux XM25 194 079 m² 720 m² 2021/07/08
Montels Cance Montels Cance, Ségur (12290) PC Locaux XM25 194 079 m² 3 352 m² 2019/12/24
Montels Cance, Ségur (12290) DP Locaux XK2 618 m² 16 m² 2017/07/15
Montels Cance, Ségur (12290) DP Locaux XK19 4 244 m² 10 m² 2014/08/03
Montels Cance, Ségur (12290) DP Locaux XK18 20 765 m² 19 m² 2014/08/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC MONTEILLET ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MONTEILLET ET FILS

Sources des informations sur GAEC MONTEILLET ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MONTEILLET ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MONTEILLET ET FILS ?
GAEC MONTEILLET ET FILS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MONTEILLET ET FILS ?
Le profil de GAEC MONTEILLET ET FILS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MONTEILLET ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MONTEILLET ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MONTEILLET ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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