GAEC DE BELLE VUE - Permis de construire et DP

Active
488646456 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2006

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE BELLE VUE

GAEC DE BELLE VUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Longeville.

Profil et organisation

GAEC DE BELLE VUE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25330 à Longeville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BELLE VUE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2006
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE BELLE VUE

Activité d’urbanisme de GAEC DE BELLE VUE

GAEC DE BELLE VUE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2021 - 25/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BELLE VUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/11/2021 - 25/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BELLE VUE

1 autorisation sur la période 25/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Longeville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BELLE VUE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Recreitous, Longeville (25330) PC Locaux ZH95, ZH96 22 280 m² 1 415 m² 2021/11/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BELLE VUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE BELLE VUE

Sources des informations sur GAEC DE BELLE VUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BELLE VUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BELLE VUE ?
GAEC DE BELLE VUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BELLE VUE ?
Le profil de GAEC DE BELLE VUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BELLE VUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BELLE VUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BELLE VUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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