2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC BONVALOT SUR GRIVEY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Terres-de-Chaux.
GAEC BONVALOT SUR GRIVEY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25190 aux Terres-de-Chaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC BONVALOT SUR GRIVEY compte 4 autorisations recensées sur la période 06/02/2018 - 27/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BONVALOT SUR GRIVEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 06/02/2018 - 27/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Terres-de-Chaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BONVALOT SUR GRIVEY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale De Givrey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | ZH33 | 17 087 m² | 157 m² | 2018/10/16 |
| Voie Communale De Grivey, Les Terres-de-Chaux (25190) | PC Logement | ZH33 | 17 087 m² | 157 m² | 2018/02/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
