GAEC BEZ DU GROS BUGNY - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC BEZ DU GROS BUGNY
GAEC BEZ DU GROS BUGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bugny.
Profil et organisation
GAEC BEZ DU GROS BUGNY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25520 BUGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BEZ DU GROS BUGNY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1991
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BEZ DU GROS BUGNY
Activité d’urbanisme de GAEC BEZ DU GROS BUGNY
GAEC BEZ DU GROS BUGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 19/11/2020 - 21/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BEZ DU GROS BUGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BEZ DU GROS BUGNY
2 autorisations sur la période 19/11/2020 - 21/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bugny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BEZ DU GROS BUGNY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Gros, Bugny (25520) | PC Locaux | A513, A434 | 11 601 m² | 26 m² | 2022/03/21 |
| Le Gros, Bugny (25520) | PC Locaux | A513, A770 | 9 114 m² | 50 m² | 2020/11/19 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BEZ DU GROS BUGNY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BEZ DU GROS BUGNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BEZ DU GROS BUGNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.