GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN - Permis de construire et DP

Active
850386301 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2019

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN

GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubonne.

Profil et organisation

GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25520 à Aubonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2019
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN

Activité d’urbanisme de GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN

GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2021 - 18/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/03/2021 - 18/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN

1 autorisation sur la période 18/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Aubonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Chalets, Aubonne (25520) PC Locaux ZC35 12 506 m² 36 m² 2021/03/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN

Sources des informations sur GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN ?
GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN ?
Le profil de GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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