GAEC AGREE L'EPENOTTE - Permis de construire et DP

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409733946 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC AGREE L'EPENOTTE

GAEC AGREE L'EPENOTTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Augicourt.

Profil et organisation

GAEC AGREE L'EPENOTTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70500 à AUGICOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC AGREE L'EPENOTTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/1996
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC AGREE L'EPENOTTE

Activité d’urbanisme de GAEC AGREE L'EPENOTTE

GAEC AGREE L'EPENOTTE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2015 - 29/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGREE L'EPENOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/07/2015 - 29/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC AGREE L'EPENOTTE

3 autorisations sur la période 10/07/2015 - 29/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Augicourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGREE L'EPENOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
En Tremblois, Augicourt (70500) PC Locaux ZE6, ZE43 60 700 m² 1 270 m² 2022/11/29
La Grande Corvee, Augicourt (70500) PC Locaux ZK5, ZK9 57 125 m² 1 718 m² 2016/06/13
La Grande Corvee, Augicourt (70500) PC Locaux ZK5, ZK4 5 000 m² 1 261 m² 2015/07/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC AGREE L'EPENOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC AGREE L'EPENOTTE

Sources des informations sur GAEC AGREE L'EPENOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC AGREE L'EPENOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC AGREE L'EPENOTTE ?
GAEC AGREE L'EPENOTTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC AGREE L'EPENOTTE ?
Le profil de GAEC AGREE L'EPENOTTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC AGREE L'EPENOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC AGREE L'EPENOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC AGREE L'EPENOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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