2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septfontaines.
FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25270 à Septfontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/04/2014 - 30/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/04/2014 - 30/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Septfontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Haute Combe Sous La Bouviere, Septfontaines (25270) | PC Locaux | ZP45 | 20 000 m² | 1 019 m² | 2021/11/30 |
| A La Bouviere, Septfontaines (25270) | PC Locaux | ZP45 | 20 000 m² | 58 m² | 2021/06/24 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bouviere, Septfontaines (25270) | PC Locaux | ZP43 | 20 000 m² | 4 440 m² | 2014/04/22 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
