FONDS-SAINTE MARIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
830683215 Association déclarée Créée le 24/04/2017

Infos clés

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de FONDS-SAINTE MARIE

FONDS-SAINTE MARIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bourg-Saint-Andéol.

Profil et organisation

FONDS-SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63400 à Chamalières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDS-SAINTE MARIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
24/04/2017

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDS-SAINTE MARIE

Activité d’urbanisme de FONDS-SAINTE MARIE

FONDS-SAINTE MARIE compte 6 autorisations recensées sur la période 16/09/2020 - 18/06/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDS-SAINTE MARIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

16/09/2020 - 18/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de FONDS-SAINTE MARIE

5 autorisations sur la période 16/09/2020 - 23/12/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Bourg-Saint-Andéol. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS-SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis de démolir de FONDS-SAINTE MARIE

1 autorisation sur la période 18/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Nice. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de démolir en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
87 Ave Joseph Raybaud, Nice (06000) PD HL57 — 2025/06/18

Répartition géographique des autorisations de FONDS-SAINTE MARIE

Demandeurs comparables à FONDS-SAINTE MARIE

Sources des informations sur FONDS-SAINTE MARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDS-SAINTE MARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDS-SAINTE MARIE ?
FONDS-SAINTE MARIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDS-SAINTE MARIE ?
Le profil de FONDS-SAINTE MARIE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDS-SAINTE MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDS-SAINTE MARIE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDS-SAINTE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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