3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Beaumont.
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63110 à Beaumont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE compte 5 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 02/04/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/05/2013 - 02/04/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Beaumont. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9036 Chem Du Sou, Beaumont (63110) | PC Locaux | BM12, BM13 | 8 188 m² | 348 m² | 2021/04/02 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemi Des Moissons, Cébazat (63118) | PC Locaux | AK82 | 5 680 m² | 541 m² | 2017/11/14 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Etienne Dolet, Clermont-Ferrand (63100) | PC Logement | HI2, HI4 | 1 698 m² | 1 953 m² | 2014/06/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 449 Av Du Parc, Beaumont (63110) | PC Locaux | BE61, BE63 | 20 112 m² | 114 m² | 2013/05/03 |
1 autorisation sur la période 24/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Beaumont. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 415 Av Du Parc, Beaumont (63110) | PD | BE61, BE63 | 20 382 m² | 2013/01/24 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.