FONDS-SAINTE MARIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FONDS-SAINTE MARIE
FONDS-SAINTE MARIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bourg-Saint-Andéol.
Profil et organisation
FONDS-SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63400 à CHAMALIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONDS-SAINTE MARIE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/04/2017
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDS-SAINTE MARIE
Activité d’urbanisme de FONDS-SAINTE MARIE
FONDS-SAINTE MARIE compte 6 autorisations recensées sur la période 16/09/2020 - 18/06/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS-SAINTE MARIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FONDS-SAINTE MARIE
5 autorisations sur la période 16/09/2020 - 23/12/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Bourg-Saint-Andéol. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS-SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Bouloumie, Rodez (12000) | PC Mixte | BD681, BD792 | 11 090 m² | 1 259 m² | 2024/12/23 |
| 7 Rue Achard, Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) | PC Locaux | AK128 | 3 230 m² | 2 329 m² | 2024/09/20 |
| 6 Rue Jarente, Lyon (69000) | PC Locaux | AT40 | 2 319 m² | 1 301 m² | 2023/12/19 |
| 103 Che De Ravaly, Montélimar (26200) | PC Locaux | ZP1178, ZP1179 | 4 000 m² | 1 931 m² | 2021/05/20 |
| 21 Avenue Jean Moulin, Bourg-Saint-Andéol (07700) | PC Locaux | AS467, AS465 | — | 823 m² | 2020/09/16 |
Permis de démolir de FONDS-SAINTE MARIE
1 autorisation sur la période 18/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Nice. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 87 Ave Joseph Raybaud, Nice (06000) | PD | HL57 | — | 2025/06/18 |
Répartition géographique des autorisations de FONDS-SAINTE MARIE
6 communes - 5 départements - 3 régions
Communes les plus représentées
Bourg-Saint-Andéol
1 autorisation
Lyon
1 autorisation
Montélimar
1 autorisation
Nice
1 autorisation
Rodez
1 autorisation
Sainte-Foy-lès-Lyon
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à FONDS-SAINTE MARIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONDS-SAINTE MARIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.