FERME DE SAINT LIGIER RAMEL - Permis de construire et DP

Active
326329877 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FERME DE SAINT LIGIER RAMEL

FERME DE SAINT LIGIER RAMEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baume-les-Dames.

Profil et organisation

FERME DE SAINT LIGIER RAMEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25110 à BAUME-LES-DAMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FERME DE SAINT LIGIER RAMEL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FERME DE SAINT LIGIER RAMEL

Activité d’urbanisme de FERME DE SAINT LIGIER RAMEL

FERME DE SAINT LIGIER RAMEL compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2016 - 20/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME DE SAINT LIGIER RAMEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/03/2016 - 20/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FERME DE SAINT LIGIER RAMEL

2 autorisations sur la période 07/03/2016 - 20/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Baume-les-Dames.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DE SAINT LIGIER RAMEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Ligier, Baume-les-Dames (25110) PC Locaux ZI29, ZI30 16 685 m² 1 659 m² 2021/12/20
Les Longues Royes, Baume-les-Dames (25110) PC Locaux ZH79 86 288 m² 1 475 m² 2016/03/07

Répartition géographique des autorisations de FERME DE SAINT LIGIER RAMEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FERME DE SAINT LIGIER RAMEL

Sources des informations sur FERME DE SAINT LIGIER RAMEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME DE SAINT LIGIER RAMEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME DE SAINT LIGIER RAMEL ?
FERME DE SAINT LIGIER RAMEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME DE SAINT LIGIER RAMEL ?
Le profil de FERME DE SAINT LIGIER RAMEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME DE SAINT LIGIER RAMEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME DE SAINT LIGIER RAMEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME DE SAINT LIGIER RAMEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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