2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Belles-Fontaines.
FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique Autre personne morale de droit privé, avec un siège déclaré 25360 à Gonsans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/12/2014 - 04/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/12/2014 - 04/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Labergement-Sainte-Marie. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cred Pont, Labergement-Sainte-Marie (25160) | DP Locaux | ZD15 | 45 230 m² | 19 m² | 2024/07/04 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin D Exploitation Le Charbou, Vergranne (25110) | DP Locaux | ZC53 | 23 840 m² | 18 m² | 2014/12/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 20/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Belles-Fontaines. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Lajus, Belles-Fontaines (70110) | PD | ZC60 | — | 2018/11/20 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
