FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Belles-Fontaines.
Profil et organisation
FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique Autre personne morale de droit privé, avec un siège déclaré 25360 à GONSANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
- SIREN
- Forme juridique
- Autre personne morale de droit privé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1981
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
Activité d’urbanisme de FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/12/2014 - 04/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
2 autorisations sur la période 28/12/2014 - 04/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Labergement-Sainte-Marie. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cred Pont, Labergement-Sainte-Marie (25160) | DP Locaux | ZD15 | 45 230 m² | 19 m² | 2024/07/04 |
| Chemin D Exploitation Le Charbou, Vergranne (25110) | DP Locaux | ZC53 | 23 840 m² | 18 m² | 2014/12/28 |
Permis de démolir de FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
1 autorisation sur la période 20/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Belles-Fontaines. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Lajus, Belles-Fontaines (70110) | PD | ZC60 | — | 2018/11/20 |
Répartition géographique des autorisations de FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.