2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
FEDERATION DEP DES CHASSEURS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doucier.
FEDERATION DEP DES CHASSEURS est enregistré sous la forme juridique Autre personne morale de droit privé, avec un siège déclaré 39140 à Arlay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION DEP DES CHASSEURS compte 5 autorisations recensées sur la période 30/05/2024 - 26/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEP DES CHASSEURS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Doucier. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEP DES CHASSEURS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3190 Rte Des Cascades, Doucier (39130) | PC Locaux | C257 | 2 175 m² | 208 m² | 2025/08/26 |
| En Verrin, Doucier (39130) | PC Locaux | C143, C146 | 6 929 m² | 24 m² | 2025/08/26 |
2 autorisations sur la période 26/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Doucier. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3100 Route Des Cascades, Doucier (39130) | PA | C248, C256 | 10 035 m² | 2025/08/26 |
| Sur Verrin, Doucier (39130) | PA | C138, C139 | 80 659 m² | 2025/08/26 |
1 autorisation sur la période 30/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Doucier. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5257 Rte Des Cascades, Doucier (39130) | PD | C152 | 5 460 m² | 2024/05/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
