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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0392012500002

Permis d'aménager n° 0392012500002 à Doucier pour un terrain de 10 035 m², 3100 Route Des Cascades

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par FEDERATION DEP DES CHASSEURS et autorisée le 26 août 2025.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 août 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0392012500002, déposé en mairie de Doucier.

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 26 août 2025

Dossier PA n° 0392012500002

Demandeur

FEDERATION DEP DES CHASSEURS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 août 2025 à Doucier (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 0392012500002 porte sur un projet situé 3100 Route Des Cascades. Le projet est porté par FEDERATION DEP DES CHASSEURS.

L'opération concerne un terrain de 10 035 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C248, C256, C257. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Jura en 2025 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Doucier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/08/2025

Surface du terrain

10 035 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

26/08/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Doucier

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C248 C256 C257

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Doucier Code postal 39130 Identifiant INSEE 39201
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	10 035 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

FEDERATION DEP DES CHASSEURS

Voir les 5 autorisations

Catégorie: Organisme
Catégorie juridique: Autre personne morale de droit privé
SIREN: 778395806
SIRET: 77839580600038
Code APE (NAF): 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 1900
Localisation: ARLAY (39140)

Autres dossiers de FEDERATION DEP DES CHASSEURS

PA n°0392012500001 Autorisé

Sur Verrin

26 août 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0392012500002
Code commune INSEE	39201 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	26 août 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	08/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 10 035 m², situé 3100 Route Des Cascades à Doucier (39130).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par FEDERATION DEP DES CHASSEURS et autorisée le 26 août 2025.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 août 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0392012500002, déposé en mairie de Doucier.

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