2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
ETS PUBLIC DE SANTE DE VILLE-EVRARD est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Neuilly-sur-Marne.
ETS PUBLIC DE SANTE DE VILLE-EVRARD est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 93330 à Neuilly-sur-Marne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETS PUBLIC DE SANTE DE VILLE-EVRARD compte 14 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 12/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS PUBLIC DE SANTE DE VILLE-EVRARD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 02/10/2013 - 12/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Neuilly-sur-Marne. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS PUBLIC DE SANTE DE VILLE-EVRARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 202 Av Jean Jaures, Neuilly-sur-Marne (93330) | PC Locaux | AS1, AS2 | 1 061 719 m² | 2 553 m² | 2013/10/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Neuilly-sur-Marne. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 202 Avenue Jean Jaures, Neuilly-sur-Marne (93330) | PA | AT14 | 119 497 m² | 2021/03/03 |
3 autorisations sur la période 30/07/2013 - 16/11/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Montreuil. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 202 Av Jean Jaures, Neuilly-sur-Marne (93330) | PD | AS8 | — | 2021/11/16 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 198 - Bd De La Boissiere, Montreuil (93100) | PD | D296, D297 | — | 2017/12/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 198 Boule De La Boissiere, Montreuil (93100) | PD | D259, D296 | 3 148 m² | 2013/07/30 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
