ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
262504756 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY

ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quingey.

Profil et organisation

ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 25440 à QUINGEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY

Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY

ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY compte 3 autorisations recensées sur la période 06/01/2023 - 27/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/01/2023 - 27/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY

2 autorisations sur la période 06/01/2023 - 27/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Quingey. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Route De Lyon, Quingey (25440) PC Locaux AI13, AI14 31 343 m² 4 227 m² 2024/09/27
7 Route De Lyon, Quingey (25440) PC Locaux AL13, AL14 26 105 m² 1 011 m² 2023/01/06

Permis de démolir de ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY

1 autorisation sur la période 09/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Quingey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
7 Route De Lyon, Quingey (25440) PD AI13, AI14 31 388 m² 2024/06/09

Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY

Sources des informations sur ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY ?
ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY ?
Le profil de ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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