2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provins.
ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 77160 à Provins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/08/2013 - 16/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/08/2013 - 16/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Provins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Prairie Entre Deux Eaux, Provins (77160) | PC Locaux | AW296, AW377 | 7 360 m² | 962 m² | 2013/12/16 |
| Route Des Grattons Le Haut Du Pave Des Bordes, Provins (77160) | PC Locaux | XD50, XD52 | 11 239 m² | 15 m² | 2013/08/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
