ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS - Permis de construire et DP

Active
267709582 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/07/1992

Infos clés

Présentation détaillée de ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS

ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provins.

Profil et organisation

ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 77160 à PROVINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
SIRET du siège
Sigle
EPMSP
Date de création
01/07/1992
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS

Activité d’urbanisme de ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS

ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/08/2013 - 16/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/08/2013 - 16/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS

2 autorisations sur la période 01/08/2013 - 16/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Provins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Prairie Entre Deux Eaux, Provins (77160) PC Locaux AW296, AW377 7 360 m² 962 m² 2013/12/16
Route Des Grattons Le Haut Du Pave Des Bordes, Provins (77160) PC Locaux XD50, XD52 11 239 m² 15 m² 2013/08/01

Répartition géographique des autorisations de ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS

Sources des informations sur ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS ?
ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS ?
Le profil de ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETAB PUBLIC MEDICO SOCIAL DU PROVINOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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