2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
EQUILAND est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonnebosq.
EQUILAND est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42810 à Rozier-en-Donzy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EQUILAND compte 6 autorisations recensées sur la période 20/03/2013 - 27/04/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EQUILAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 20/03/2013 - 27/04/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bonnebosq.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EQUILAND dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Minarie, La Chapelle-Villars (42410) | PC Logement | A311, A975 | 23 056 m² | 3 816 m² | 2015/04/27 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Col, La Chapelle-Villars (42410) | PC Mixte | C61, C62 | 20 404 m² | 2 459 m² | 2014/11/21 |
4 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 14 La Garde, Bonnebosq (14340) | PC Locaux | OB173, OB174 | 123 578 m² | 3 447 m² | 2013/06/20 |
| Rue Du Chateau, Bonnebosq (14340) | PC Logement | 0A34, 0A37 | 110 500 m² | 3 325 m² | 2013/05/15 |
| Rue Du Chateau, Bonnebosq (14340) | PC Logement | AC94, AC95 | 199 939 m² | 3 223 m² | 2013/05/15 |
| Rue Du Chateau, Bonnebosq (14340) | PC Logement | AC185P | 4 785 m² | 842 m² | 2013/03/20 |
1 à 6 sur 6 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
