2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EHPAD DES MILLE ETANGS A CHALAMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalamont.
EHPAD DES MILLE ETANGS A CHALAMONT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 01320 à Chalamont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD DES MILLE ETANGS A CHALAMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 12/01/2024 - 12/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD DES MILLE ETANGS A CHALAMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chalamont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD DES MILLE ETANGS A CHALAMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Place De L Hopital, Chalamont (01320) | PC Locaux | 0E959, 0E958 | 7 281 m² | 865 m² | 2024/01/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
