2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2019 - 03/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/06/2019 - 03/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue De L'epitaphe, Besançon (25000) | PC Locaux | HL170, HL171 | 53 096 m² | 664 m² | 2026/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue De L Epitaphe, Besançon (25000) | DP Locaux | NT262, NT264 | 53 096 m² | 914 m² | 2019/06/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
