ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES - Permis de construire et DP

Active
192500825 Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel ETI Créée le 02/05/1970

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Sigle
ENSMM
Date de création
02/05/1970
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Activité d’urbanisme de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2019 - 03/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/06/2019 - 03/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

2 autorisations sur la période 09/06/2019 - 03/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Rue De L'epitaphe, Besançon (25000) PC Locaux HL170, NT266 53 096 m² 664 m² 2026/02/03
26 Rue De L Epitaphe, Besançon (25000) DP Locaux NT262, NT264 53 096 m² 914 m² 2019/06/09

Répartition géographique des autorisations de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Sources des informations sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES ?
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES ?
Le profil de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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